Déclarations de manifestations : à qui s'adresser ?
Fournitures pour mairies et collectivites
Ville de Lons le Saunier ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION Déclaration préalable et demande d'utilisation d'un bâtiment
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Cerfa vide maison : tout comprendre et bien remplir votre formulaire
Demande d'agrément d'assistante maternelle - Cerfa n°13394*03 - Mon Cerfa Mon Cerfa
Déclaration préalable d'une vente au déballage - Cerfa n°13939*01 - Mon Cerfa Mon Cerfa
Annexe III Déclaration d'un accueil avec hébergement ? fiche initiale (annexe I) - Diriger un service enfance et/ou jeunesse
Annexe VI Déclaration d'un séjour spécifique ? fiche complémentaire (annexe I-3) - Diriger un service enfance et/ou jeunesse
NOTICE D'INFORMATION SUR LES VIDE-MAISON Un particulier peut organiser un vide-maison (apparenté à une vente au déballage)
Organiser un vide-maison - Le Bouchet-Mont-Charvin
Calaméo - Déclaration De Manifestation
Vide-maison communal
Calaméo - Journal municipal Fréhel.info du 1 Juin 2018
Ventes au déballage
CERFA 13939-01 : Déclaration préalable d'une vente au déballage | Startdoc
Déclaration de vente au déballage - Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire
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Annexe XLII Déclaration concernant les établissements préparant, transformant, manipulant, exposant, mettant en vente, entreposant ou transportant des denrées animales ou d'origine animale (imprimé CERFA 13984*03) - Diriger un service enfance et/ou ...
Déclaration de vente au déballage de Mignovillard dans le Jura
Procédure à suivre pour une vente au déballage (bric à brac, vides greniers…)
Déclaration préalable d'une vente au déballage | Formulaire Cerfa | Documentissime
L'Ile d'Yeu - Mairie - Vide maison/dressing : rappel de la réglementation L'organisation de vides-maisons et vides-dressings par des particuliers, afin de revendre des objets usagers est possible mais elle est soumise
